Financement participatif : les nouveaux coups de pouce de Macron

Financement participatif : les nouveaux coups de pouce de Macron

A l’occasion des 3e assises du financement participatif, le ministre de l’Economie a dévoilé les dernières évolutions du cadre règlementaire de ce qu’il considère comme une révolution. Nouveaux seuils pour les prêteurs, pour les levées de fonds, élargissement des titres financiers éligibles, expérimentation de la technologie blockchain …

Emmanuel Macron est un hôte qui sait bien recevoir. En plus d’accueillir les 3e assises de la finance participative à Bercy, le ministre de l’économie et des finances n’est pas venu les mains vides pour son discours, en fin de matinée, devant un parterre de professionnels du secteur. Considérant que le crowdfunding n’en est qu’à ses débuts et que le rôle de l’Etat est de permettre cette révolution, le ministre a dévoilé plusieurs évolutions notables du cadre règlementaire.

Pour le prêt participatif, ou crowdlending, les seuils pour les prêteurs sont relevés de 1.000 à 2.000 euros pour les prêts avec intérêt et de 4.000 à 5.000 euros pour ceux sans intérêt.

Concernant le financement en capital, le plafond de 1 million d’euros pour un porteur de projet est relevé à 2,5 millions d’euros sur les plateformes agréées CIP (conseilller en investissement participatif).

Par ailleurs, le ministre a souhaité élargir les titres financiers éligibles au financement participatif, notamment les bons de caisse. Une sous catégorie, appelée « mini bons », sera créée, il s’agira d’une émission obligataire très simplifiée ouverte aux SARL, personnes physiques et morales. Dans le cadre d’une ordonnance envoyée au Conseil d’Etat, le ministre propose aussi l’expérimentation de la technologie des « blockchain » (technologie utilisée pour le bitcoin par exemple) à ces mini bons.

Enfin, les titres participatifs et actions de préférence seront également ouvertes au crowdfunding.

Toujours dans l’optique « de sécuriser pour accompagner le développement » de ce nouveau mode de financement par la foule, le ministre a par ailleurs prévenu qu’un groupe de travail allait se pencher sur l’activité du crowdfunding immobilier (dont les encours ont explosés en 2015) afin de mieux l’encadrer.

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Source : http://www.capital.fr/

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